Mentions légales

Vous êtes ici

MENTIONS LÉGALES


Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.com-1.fr les présentes mentions légales. La consultation du site internet ComOne suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.


CONDITIONS GÉNÉRALES



CGV SOLUTIONS BOUYGUES TELECOM

CONDITIONS GÉNÉRALES DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Le présent site Internet est la propriété de la société ComOne. Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités et les services de la société ComOne. Le contenu du site www.com-1.fr : textes, photos, images, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de ComOne et sont protégées par le Droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l’auteur.


INFORMATION SUR LA SOCIÉTÉ


SOCIÉTÉ : ComOne
Société à responsabilité limitée de 10 000,00 €.
SIREN : 509 226 775 R.C.S. NANTERRE
Siège social : 64 rue Marcel Miquel - 92130 ISSY LES MOULINEAUX
Email : contact(a)com-1.fr


HÉBERGEMENT : OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


EN SAVOIR PLUS


Cnil.fr